Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERBULARIUS CAROLUS
Monsieur Alain Delaporte-Digard

Numéro de dépôt :
4588829
Date de dépôt :
09/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
HERBULARIUS CAROLUS de Alain Delaporte-Digard

Présentation de la marque HERBULARIUS CAROLUS

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par monsieur Alain Delaporte-Digard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERBULARIUS CAROLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Alain Delaporte-Digard domicilié(e) Le Colombier - 45500 - Saint Martin sur Ocre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain Delaporte-Digard domicilié(e) Le Colombier - 45500 - Saint Martin sur Ocre - France.

La marque HERBULARIUS CAROLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBULARIUS CAROLUS arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.

Alain Delaporte-Digard a également déposé les autres marques suivantes : VEGA-COLA


Monsieur Alain Delaporte-Digard - Le Colombier - 45500 - Saint Martin sur Ocre - France


Monsieur Alain Delaporte-Digard - Le Colombier - 45500 - Saint Martin sur Ocre - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.